Réalisé sur carte IGN et orthophotos, le plan d’épandage présente l’ensemble du parcellaire de l’exploitation avec les contraintes d’épandage (habitation de tiers, cours d’eau, étang, zone de captage…) qui permettent de définir les zones épandables. En cas d’exportation d’effluents (échange paille – fumier notamment) il faut ajouter les parcelles susceptibles de les recevoir. Ce document doit être réactualisé à chaque modification importante de l’élevage ou du parcellaire.

Le plan d’épandage permet de justifier la cohérence entre la quantité d’azote organique à gérer et la SAU. Cette «pression en azote organique» doit être inférieure à 170 kg par hectare. Le plan d’épandage est complémentaire du cahier d’épandage. Ce dernier répond à l’obligation d’enregistrer annuellement les apports en effluents et en engrais.

Différents points seront vérifiés

En Zone Vulnérable, le plan d’épandage est obligatoire, que l’exploitation soit au RSD ou ICPE. Hors ZV, il est conseillé pour les élevages au RSD et obligatoire pour le régime ICPE.

Le plan d’épandage est nécessaire pour la réalisation du cahier d’épandage afin de le rendre cohérent avec les contraintes existantes. C’est une pièce qui doit être fournie à l’administration en cas de contrôle de l’exploitation et qui doit être intégrée au dossier ICPE.

Le service Bâtiment-Environnement se tient à votre disposition pour faire le point avec vous et pour toute demande d’information.